Collection droit de l'Union européenne - Manuels 20 resultats

Premier manuel explorant exhaustivement l’ensemble du droit de l’Union européenne en relation avec le transport, fondé sur une approche résolument comparative visant, thème après thème, à présenter les problématiques communes aux différents modes de déplacements des personnes et des marchandises : aérien, maritime, ferroviaire fluvial et routier.

Ce manuel détaillé met en avant l'importance des sources européennes pour les contrats de la commande publique, ainsi que des développements jurisprudentiels récents. Il offre une analyse exhaustive des règles, des principes et des pratiques d'achat actuelles en Europe.

Description synthétique du droit de l’environnement, branche la plus dense, la plus transversale et la plus pluridisciplinaire du droit matériel de l’Union européenne. Nouvelle édition entièrement mise à jour.

L'ouvrage offre une vue d'ensemble des règles générales du droit européen de l'insolvabilité, en mettant en lumière les avancées du règlement Insolvabilité bis et de la directive Restructuration et Insolvabilité. Ces textes, bien qu'avec des différences notables, donnent une perspective cohérente sur l'évolution et la convergence des réglementations en vigueur.

L’ouvrage étudie, à travers sa régulation européenne et internationale, le droit bancaire et financier qui, malgré son importance croissante, est peu connu. À jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles.

Contenant les dernières actualités législatives et contentieuses, avec sa vocation pédagogique et académique, ce manuel est un outil utile pour les praticiens, en droit ou non, intéressés par l’action de l’Union européenne en matière de santé.

À l'heure des bouleversements en matière de fiscalité internationale, ce manuel de droit fiscal de l'Union européenne présente les différentes approches d'intégration fiscale et souligne l'importance croissante de l'Europe fiscale. Il offre une synthèse claire et simplifiée pour les lecteurs désirant comprendre les enjeux essentiels.

L’ouvrage propose une approche constitutionnelle de l’UE et de son droit, au regard de l’importance politique prise par cette dernière en vue de répondre à la plupart des grands défis actuels auxquels sont confrontés ses États membres et ses citoyens.

La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l’Union dans sa construction d’un système de protection des droits fondamentaux et d’en présenter les principaux aspects.

Après un état des lieux descriptif, l'ouvrage donne des outils pour comprendre la portée des résultats déjà atteints et ouvre des pistes de réflexion pour appréhender les enjeux de la mise en place d’une justice pénale européenne.

L'ouvrage présente un cadre juridique historiquement ancien mais qui demeure aujourd’hui essentiel pour le commerce international des marchandises.

L'ouvrage présente le droit des assurances à l’échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.

L'ouvrage présente le droit des assurances à l’échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.